Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GREEN-ACCESS
/
Green-Access
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Green-Access
GREEN-ACCESS, Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
3606695
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2028
Green-Access de GREEN-ACCESS

Présentation de la marque Green-Access

Déposée le 23 octobre 2008 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GREEN-ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green-Access » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GREEN-ACCESS domicilié(e) 2 rue Président Carnot - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 215 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Green-Access a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Green-Access arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

GREEN-ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : Green-AccessElec , Green-AccessPower , BioPower


GREEN-ACCESS, Groupement d'Intérêt Economique - 2 rue Président Carnot - 69002 - LYON - France - SIREN 479215170


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2018 n°2695864 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-15

Energie, notamment électricité.

Gestion des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires dans le secteur de l'énergie, notamment en matière d'énergies renouvelables.

Production d'énergie.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le secteur de l'énergie, notamment en matière d'énergies renouvelables.